Droits de l'homme

Droits de l'homme : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conférence de presse de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, sur la situation en Guinée, en Côte d'Ivoire et au Gabon et sur les relations avec la Libye, à New York le 29 septembre 2009.

Conférence de presse Déclaration

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire - 2009 - de cette assemblée

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Josette Durrieu  ;  Sénat

Remis le 

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 1er septembre 2009 sur l'appel à la ratification de la Convention internationale de protection des personnes contre les disparitions forcées.

Communiqué

1er septembre 2009

Interview de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie, à Europe 1 le 2 septembre 2009, sur les relations franco-lybiennes.

Interview

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur les effets de la crise économique et l'opportunité ouverte pour une nouvelle gouvernance mondiale, Paris le 27 août 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur la condamnation par la France et l'Union européenne du verdict prononcé contre le prix Nobel de la paix Aung San Suu Kyi en Birmanie et l'exigence de sanctions contre la junte birmane, Paris le 11 août 2009.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 11 août 2009, condamnant le verdict du procès de Mme Aung San Suu Kyi, Prix nobel de la paix et demandant à l'Union européenne l'adoption de nouvelles sanctions contre la Birmanie.

Communiqué

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les droits de l'homme, les droits fondamentaux et les libertés publiques, avec la prise en compte des règles d'"habeas corpus" dans la réforme de la procédure pénale, notamment dans les régimes de garde à vue et sur la responsabilité pénale des mineurs, Paris le 21 juillet 2009.

Déclaration

Tribune conjointe de MM. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, et François Zimeray, ambassadeur pour les droits de l'homme, dans "Le Figaro" le 4 juillet 2009, intitulée "La justice internationale, une idée française".

Article Tribune

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 3 juillet 2009 sur la décision de la Haute Cour de justice de New Delhi sur l'homosexualité.

Communiqué

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l’Europe) au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2009

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires étrangères Afghanistan : Un chemin pour la paix

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Glavany  ;  Henri Plagnol  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

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