Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Eric Lafont  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Paul Pierron  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'industrie

Remis le  1er août 2002

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-François Graujeman  ;  Pierre Balland  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er septembre 1997

Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Jean-François Graujeman  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 1997

Protection des captages alimentant l'agglomération mâconnaise et gestion des rejets d'eaux pluviales de l'autoroute A40

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Pierre Chassande  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 1998

La Politique de préservation de la ressource en eau destinée à la consommation humaine : rapport d'évaluation

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Franck Villey-Desmeserets  ;  Denis Ballay  ;  Dominique Tricard  ;  Caroline Henry de Villeneuve  ;  Commissariat général du Plan

Remis le  1er septembre 2001

La Réforme de la politique de l'eau

Avis

Auteur(s) :  René Boue  ;  Francis Vandeweeghe  ;  Claude Miqueu  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er novembre 2000

Les Interventions eau des collectivités locales : perspectives 1996-2001 : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) :  Bureau d'Informations et de Prévisions économiques (Hauts-de-Seine)  ;  Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie  ;  Caisse des dépôts et consignations

Remis le  1er janvier 1996

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