Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Potentiel et limites au développement du dessalement de l'eau de mer en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Pascal  ;  Patrick Roux  ;  Frédéric Saudubray  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Plan Eau Mayotte - Direction de projet de novembre 2023 à décembre 2024

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Céline Debrieu-Levrat  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Appui à l'aboutissement du projet de territoire pour la gestion de l'eau du bassin versant du Tescou - Un travail de co-construction à valoriser

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claude Gitton  ;  Alain Joly  ;  Inspection générale de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les pratiques des industriels de l'eau en bouteille et les responsabilités des pouvoirs publics dans les défaillances du contrôle de leurs activités (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Laurent Burgoa  ;  Alexandre Ouizille  ;  Sénat

Remis le 

La gestion de l'eau potable et de l'assainissement en outre-mer

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche, sur la qualité de l'eau potable en France, à l'Assemblée nationale le 5 mars 2025.

Déclaration

Communiqué des Services du Premier, en date du 30 décembre 2024, sur le Plan Mayotte debout pour la refondation de Mayotte.

Communiqué

Déclaration de M. Emmanuel Macron, président de la République, sur la question de l'eau et la lutte contre le changement climatique, à Riyad le 3 décembre 2024.

Déclaration

Prévenir et maîtriser les risques liés à la présence de pesticides et de leurs métabolites dans l'eau destinée à la consommation humaine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Maryse Fourcade  ;  Valérie Gervais  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Patrick Lavarde  ;  Adèle Veerabadren  ;  Alain Joly  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Rapport Enfant 2024 - Le droit des enfants à un environnement sain : Protéger l'enfance, préserver l'avenir

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Claire Hédon  ;  Éric Delemar  ;  Défenseur des droits

Remis le 

Déclaration de Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, sur la gestion de l'eau, au Sénat le 12 novembre 2024.

Déclaration

Les eaux minérales naturelles et eaux de source : autorisation, traitement et contrôle

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Charles de Batz de Trenquelléon  ;  Frédérique Simon-Delavelle  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

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