Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Préconisations pour la mise en oeuvre du plan national de gestion de la rareté de l'eau

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Michel Cheminaud  ;  Philippe Cros  ;  Pierre Fauré  ;  Alain Roux  ;  Alain Gilot  ;  Jean-Jacques Lafitte  ;  François Nau  ;  Jean-Loic Nicolazo  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er juin 2007

Evaluation à mi-parcours du Plan national santé environnement - Rapport du Comité d'évaluation - Juillet 2007

Rapport officiel

Auteur(s) :  Isabelle Momas  ;  Jean-François Caillard  ;  Ministère de la Santé et de la Protection sociale  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Emploi, du Travail et de la Cohésion sociale  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Evaluation des risques sanitaires des sous-produits de chloration de l'eau potable

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le  1er mai 2007

Rapport sur la présence de pesticides dans les eaux de consommation humaine en Guadeloupe

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Henri Bonan  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale des affaires sociales  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le 

Rapport sur la Durance : propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance, contribution à un Plan Durance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Mines  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 

Déclaration de M. Yann Wehrling, secrétaire national des Verts, sur le débat au sein du parti à propos des candidatures à l'élection présidentielle de 2007, le contrat première embauche, les OGM et le forum mondial de l'eau, Paris le 18 mars 2006.

Déclaration

Rapport d'information (...) à la suite d'une mission effectuée du 23 au 30 juillet 1999 par une délégation chargée d'étudier la situation sanitaire et sociale en Guyane

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Delaneau  ;  Jacques Bimbenet  ;  Louis Boyer  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2000

Rapport d'information déposé (...) par la commission de la défense nationale et des forces armées sur le bioterrorisme

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre Lang  ;  Assemblée nationale. Commission de la défense nationale et des forces armées

Remis le  1er septembre 2003

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Tavernier  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la réforme de la loi sur l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Jean Dumont  ;  François Hanus  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Louis Prime  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

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