Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Brice Lalonde, secrétaire d'Etat chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs, sur la situation des eaux en France et sur les orientations de la politique de l'eau, Paris le 10 mai 1990.

Déclaration

Conseil des ministres du 21 mai 2003. Dispositions réglementaires du code de la santé publique.

Communiqué

Conseil des ministres du 20 mai 1998. Réforme des interventions publiques dans le domaine de l'eau.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 février 2003. La lutte contre le bioterrorisme.

Communiqué

Conseil des ministres du 18 septembre 2002. Le bilan du sommet mondial du développement durable de Johannesburg.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 décembre 2001. Eaux destinées à la consommation humaine.

Communiqué

Conseil des ministres du 27 juin 2001. Réforme de la politique de l'eau.

Communiqué

Conseil des ministres du 24 janvier 2001. Conventions internationales.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Juin 1991 La politique de l'eau.

Communiqué

Conseil des ministres du 28 Juin 1989 La protection du littoral.

Communiqué

Détection et investigation des épidémies d'infection liées à l'ingestion d'eau de distribution : approche intégrée environnementale et sanitaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Grenelle de l'environnement : rapport général

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Thierry Tuot  ;  Ministère de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables  ;  Secrétariat d'Etat à l'Ecologie

Remis le 

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