Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la réforme de la loi sur l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Jacques Oudin  ;  Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le  1er janvier 2000

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Cousquer  ;  Jean Dumont  ;  François Hanus  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Louis Prime  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er avril 2005

L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  François Hanus  ;  Alain Roux  ;  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er avril 2005

Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2004

Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  André Manfredi  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Institut français de l'Environnement

Remis le  1er mars 2005

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2003

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Thomas Audige  ;  Philippe Laffon  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2003

Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Gilot  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Antoine Masson  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général du Génie rural

Remis le  1er novembre 2002

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

L'Exhaure des mines de fer

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Claude Suzanne  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er avril 1997

Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2003

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