Eau potable

Eau potable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Evaluation des risques sanitaires liés aux situations de dépassement des limites et références de qualité des eaux destinées à la consommation humaine

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Joyeux  ;  Agence française de Sécurité sanitaire des Aliments

Remis le  1er janvier 2004

Bilan des plans d'actions régionaux de lutte contre les pollutions de l'eau par les pesticides dans le cadre du premier plan national

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Gaumand  ;  André Manfredi  ;  Jean-Louis Prime  ;  Inspection générale de l'Environnement

Remis le  1er janvier 2005

Rapport à la commission des comptes et de l'économie de l'environnement : l'économie de l'environnement en 2003

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Institut français de l'Environnement

Remis le  1er mars 2005

La gestion des services publics d'eau et d'assainissement : rapport au Président de la République suivi des réponses des administrations et organismes intéressés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2003

Contrôle des services santé-environnement dans les directions régionales et départementales des affaires sanitaires et sociales

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Huguette Mauss  ;  Thomas Audige  ;  Philippe Laffon  ;  Sylvain Picard  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er octobre 2003

Réduction volontaire des effectifs du cheptel breton

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Gilot  ;  Jean-Pierre Vogler  ;  Antoine Masson  ;  Yves Fournier  ;  Conseil général du Génie rural

Remis le  1er novembre 2002

Les redevances des agences de l'eau : enjeux, objectifs et propositions d'évolution dans la perspective de la réforme de la politique de l'eau

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Claude Flory  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2003

L'Exhaure des mines de fer

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-Claude Suzanne  ;  Ministère de l'Environnement

Remis le  1er avril 1997

Rapport sur la qualité de l'eau et de l'assainissement en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gérard Miquel  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le  1er mars 2003

Rapport sur la Durance - Propositions de simplification et de modernisation du dispositif d'intervention de l'Etat sur la gestion des eaux et du lit de la Durance : contribution à un plan d'urgence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Philippe Huet  ;  Eric Lafont  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Paul Pierron  ;  Ministère de l'Ecologie et du Développement durable  ;  Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires rurales  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er août 2002

Projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu alimentation en eau potable de l'agglomération d'Avignon

Rapport interne

Auteur(s) :  Jean-François Graujeman  ;  Pierre Balland  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées  ;  Mission d'inspection spécialisée de l'environnement  ;  Ministère de l'Equipement, des Transports et du Logement

Remis le  1er septembre 1997

Rapport sur le projet de liaison Est-Ouest au sud d'Avignon (LEO) : enjeu milieu et paysage duranciens : aspects phytoécologique, ornithologique, piscicole, paysager

Rapport interne

Auteur(s) :  Pierre Balland  ;  Jean-François Graujeman  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er novembre 1997

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