Économie circulaire

Économie circulaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les filières REP - Responsabilité élargie des producteurs en matière de prévention et de gestion des déchets générés par leurs produits

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Vernier  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances relatif à l'adaptation de la fiscalité à l'économie collaborative

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Eric Bocquet  ;  Michel Bouvard  ;  Michel Canévet  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Vincent Delahaye  ;  André Gattolin  ;  Charles Guené  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport d'information (…) sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentées par la Commission européenne le 2 décembre 2015

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Arnaud Leroy  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'application de la loi n° 2015-992 du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Marie-Noëlle Battistel  ;  Sabine Buis  ;  Julien Aubert  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Les plateformes collaboratives, l'emploi et la protection sociale

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicolas Amar  ;  Louis-Charles Viossat  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Extension de la REP papier à la presse - Mission d'expertise parlementaire portant sur l'article 91 de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte

Rapport officiel

Auteur(s) :  Serge Bardy  ;  Gérard Miquel  ;  Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport au Premier ministre sur l'économie collaborative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Terrasse  ;  Philippe Barbezieux  ;  Camille Herody  ;  Premier ministre

Remis le 

Construire le monde positif que nous voulons pour les générations futures à l'horizon 2030

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Attali  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'économie collaborative : propositions pour une fiscalité simple, juste et efficace

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Bouvard  ;  Thierry Carcenac  ;  Jacques Chiron  ;  Philippe Dallier  ;  Jacques Genest  ;  Bernard Lalande  ;  Albéric de Montgolfier  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

L'économie circulaire : quelques questions clefs

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Sylvie Alexandre  ;  Pascal Douard  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Philippe Guignard  ;  Thierry Lavoux  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Christian Lévy  ;  Pierre Narring  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2015

L'économie circulaire, état des lieux et perspectives

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bernard Perret  ;  Sylvie Alexandre  ;  Pascal Douard  ;  Pierre Narring  ;  Jean-Philippe Duranthon  ;  Jean-Paul Le Divenah  ;  Christian Lévy  ;  Jean-Pierre Thibault  ;  Philippe Guignard  ;  Thierry Lavoux  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

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