Économie numérique

Économie numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les mesures facilitant l'accès à internet en général et au commerce électronique en particulier, Paris le 24 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les pistes de développement du secteur de l'économie numérique et la future constitution du Conseil national du numérique, Paris le 21 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la nécessité de développer la croissance, les richesses et les emplois dans les zones rurales, Agen le 17 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'action culturelle publique, l'économie numérique et la création culturelle, Paris le 17 décembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie numérique, la numérisation des contenus de l'information, le pluralisme et le financement de la création artistique, Paris le 13 décembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication à la suite d'une mission effectuée au Canada du 10 au 18 avril 2010

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Jean-Léonce Dupont  ;  David Assouline  ;  Jean-Pierre Leleux  ;  Claude Domeizel  ;  Brigitte Gonthier-Maurin  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur ses ambitions en matière de politique industrielle, Paris le 1er décembre 2010.

Déclaration

1er décembre 2010

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie numérique, la diffusion et l'accès aux politiques du savoir et le développement de l'économie de la connaissance, Paris le 25 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les divers aspects de l'économie numérique, Paris le 25 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la diversité culturelle et l'économie numérique, Avignon le 6 novembre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur les relations entre les milieux de la culture, des médias et de l'entreprise, ainsi que sur l'économie numérique, Avignon le 5 novembre 2010.

Déclaration

La Radio Numérique Terrestre - Note d'étape - Octobre 2010

Rapport officiel

Auteur(s) :  David Kessler  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er octobre 2010

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