Républiquefrançaise
Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien
Communiqué
24 avril 1985
2 juin 1982
Rapport d'étude
Auteur(s) : Bernard Gomel ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)
Remis le 1er décembre 2004
Rapport d'inspection
Auteur(s) : Pierre-Alain Muet ; Serge Bayard ; Agnès Pannier-Runacher ; Ministère de l'Économie et des Finances
Remis le 1er mai 2002
Auteur(s) : Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale
Remis le 1er janvier 2002
Rapport officiel
Auteur(s) : Patrick Viveret ; Secrétariat d'Etat à l'économie solidaire
Auteur(s) : Michel Rocard ; Pascal Penaud ; Rémy Schwartz ; Premier ministre
Remis le 1er janvier 1999
Auteur(s) : Ministère de l'Emploi et de la Solidarité
Remis le 1er juin 2001
Auteur(s) : Thierry Jeantet ; Marie Gariazzo ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale
Remis le 1er avril 2000
Remis le 1er mars 2001
Auteur(s) : Conseil supérieur de la Coopération ; Délégation interministérielle à l'Innovation sociale et à l'Économie sociale
Remis le 1er janvier 2001
Rapport d'activité
Remis le 1er mars 2000