Économie sociale

Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Etude qualitative sur les épiceries sociales et/ou solidaires (concept et fonctionnement)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Direction générale de la Cohésion sociale

Remis le 

L'entreprise, objet d'intérêt collectif

Rapport officiel

Auteur(s) :  Nicole Notat  ;  Jean-Dominique Senard  ;  Jean-Baptiste Barfety  ;  Ministère de la transition écologique et solidaire  ;  Ministère de la justice  ;  Ministère de l'Économie et des Finances  ;  Ministère du Travail

Remis le 

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 6 novembre 2017, sur la politique de développement de la vie associative.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le développement de l'économie sociale et solidaire, Paris le 9 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur le développement de l'emploi dans le secteur de l'économie sociale et solidaire, Paris le 9 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la promotion des fonds solidaires, Oinville sur Montcient (Yvelines) le 22 mars 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le rôle et les missions des fondations, Paris le 12 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'organisation de l'économie sociale dans le secteur médico-social et sanitaire, Paris le 14 décembre 2016.

Déclaration

Les chambres régionales (CRESS) et le Conseil national (CNCRESS) de l'économie sociale et solidaire (ESS) : état des lieux et perspectives d'action au service de l'ESS

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bertrand Brassens  ;  Elisa Razafindralambo  ;  Inspection générale des finances

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'économie sociale et solidaire, à Paris le 24 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les expérimentations en matière d'économie sociale, Paris le 24 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. Michel Sapin, ministre de l'économie et des finances, sur les contrats à impact social développés dans le cadre de l'économie sociale et solidaire, Paris le 24 novembre 2016.

Déclaration

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