Économie sociale

Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la coopération entre la France et le Maroc dans le domaine de l'économie sociale et solidaire, Rabat (Maroc) le 20 novembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le bilan d'application de la loi sur l'économie sociale et solidaire, Paris le 1er octobre 2015.

Déclaration

1er octobre 2015

Déclaration de Mme Annick Girardin, secrétaire d'Etat au développement et à la francophonie, sur l'économie sociale et solidaire et l'aide au développement, à New York le 28 septembre 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur la lutte contre la pauvreté et pour l'inclusion sociale dans les territoires, Paris le 11 juin 2015.

Déclaration

Dynamiques de transformation des modèles économiques des structures de l'ESS dans les services à domicile - Analyse de cas

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Alexandra Garabige  ;  Bernard Gomel  ;  Loïc Trabut  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le  1er mai 2015

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le développement de nouvelles monnaires (monnaies virutelles, monnaies locales compléemtnaires...), Paris le 15 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur , Paris le 8 avril 2015.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la vivacité de la coopération agricole et les mesures gouvernementales d'aide à ce secteur économique, Paris le 18 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le numérique au service de l'engagement citoyen, à Paris le 4 décembre 2014.

Déclaration

Déclaration de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la mise en oeuvre de la loi sur l'économie sociale et solidaire, Toulouse le 1er décembre 2014.

Déclaration

1er décembre 2014

Rapport fait au nom de la commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle, de proposer des réponses concrètes et d'avenir pour que les associations puissent assurer leurs missions, maintenir et développer les emplois liés à leurs activités, rayonner dans la vie locale et citoyenne et conforter le tissu social - Tome I

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Bocquet  ;  François Dumas  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Message-vidéo de Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le rôle des coopératives dans le modèle économique de la France, le 30 septembre 2014.

Déclaration

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