Économie sociale

Économie sociale : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la stratégie de l'entreprise Krys dans le cadre de l'économie sociale et solidaire, à Bazainville (Yvelines) le 8 novembre 2016.

Déclaration

La coproduction à l'heure du numérique. Risques et opportunités pour le.la consommateur.rice et l'emploi

Avis

Auteur(s) :  Martine Derobert-Masure  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Conseil des ministres du 19 juillet 2016. Économie sociale et solidaire dans le département de Mayotte.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le développement de l'économie sociale au niveau européen, Paris le 17 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur l'innovation dans le tourisme, Paris le 7 juin 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur le développement de l'économie sociale et solidaire dans les teritoires à travers notamment un réseau de correspondants, à Paris le 22 avril 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Les contrats à impact social.

Communiqué

Conseil des ministres du 6 avril 2016. Économie sociale et solidaire dans le département de Mayotte.

Communiqué

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur la stratégie gouvernementale d'aide au développement de l'économie sociale et solidaire, Paris le 17 mars 2016.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2014-856 du 31 juillet 2014 relative à l'économie sociale et solidaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Blein  ;  Daniel Fasquelle  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Déclaration de Mme Martine Pinville, secrétaire d'Etat au commerce, à l'artisanat, à la consommation et à l'économie sociale et solidaire, sur les pôles territoriaux de coopération économique, Paris le 14 janvier 2016.

Déclaration

Déclaration de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, sur la situation des entreprises du secteur de l'économie sociale et solidaire, Paris le 1er octobre 2015.

Déclaration

1er octobre 2015

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