Édition numérique

Édition numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le médiateur du livre - Rapport d'activité 2015

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Laurence Engel  ;  Médiateur du Livre

Remis le 

Conseil des ministres du 9 décembre 2015. Une République numérique.

Communiqué

Presse et numérique - L'invention d'un nouvel écosystème

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Charon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le déplacement de la commission auprès des institutions européennes (23 et 24 mars 2015)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Philippe Bonnecarrère  ;  Michel Delebarre  ;  Jean-Yves Leconte  ;  Yves Pozzo di Borgo  ;  Patricia Schillinger  ;  Simon Sutour  ;  Richard Yung  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

La conformité des offres d'abonnement avec accès illimité à la loi du 26 mai 2011 relative au prix du livre numérique : avis

Avis

Auteur(s) :  Laurence Engel  ;  René Phalippou  ;  Médiateur du Livre

Remis le 

La librairie et l'accès au livre dans les départements d'outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  François Hurard  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la direction de l'information légale et administrative (DILA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2014

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la transmission de la pratique culturelle à l'ère du numérique, Paris le 7 novembre 2013.

Déclaration

Exception Handicap au droit d'auteur et développement de l'offre de publications accessibles à l'ère numérique

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Meyer-Lereculeur  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

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