Édition numérique

Édition numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la propriété intellectuelle, littéraire et artistique dans le cadre du développement de l'édition numérique, Paris le 16 juin 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le développement de l'édition numérique, notamment la réglementation, le marché et la distribution dans ce secteur, Paris le 5 mai 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, notamment sur le prix du livre et de l'édition numérique, la numérisation des ouvrages et les aides de l'Etat, Paris le 7 avril 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur le prix unique du livre et le développement du livre numérique, Paris le 17 mars 2011.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la création dans le monde numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'édition numérique et le prix unique du livre numérique, la création et la diversité éditoriale, la rémunération des ayants droit et des auteurs, et sur la TVA appliquée au secteur, Paris le 15 février 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur la numérisation des livres indisponibles et rares, l'édition numérique et l'accès à la littérature, Paris le 1er février 2011.

Déclaration

1er février 2011

Le manuel scolaire à l'heure du numérique - Une « nouvelle donne » de la politique de ressources pour l'enseignement

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Alain Séré  ;  Alain-Marie Bassy  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche  ;  Inspection générale de l'éducation nationale

Remis le  1er juillet 2010

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication, sur l'économie numérique, la diffusion et l'accès aux politiques du savoir et le développement de l'économie de la connaissance, Paris le 25 novembre 2010.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur l'avenir de la filière du livre numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jacques Legendre  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et à l'économie numérique, sur les dimensions technique, économique, politique et sociale de la neutralité des réseaux, Paris le 13 avril 2010.

Déclaration

Haut de page