Édition numérique

Édition numérique : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Pour un livre numérique créateur de valeurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Christine Albanel  ;  Aurélien Rousseau  ;  Laurent Ladouari  ;  Premier ministre

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances sur la politique du livre face au défi du numérique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yann Gaillard  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Réussir l'école numérique - Rapport de la mission parlementaire de Jean-Michel Fourgous, député des Yvelines, sur la modernisation de l'école par le numérique

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Michel Fourgous  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Éducation nationale

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Accoyer, président de l'Assemblée nationale, sur le partenariat entre l'Assemblée nationale et la Bibliothèque nationale de France, en matiière de réseaux documentaires et de numérisation de fonds anciens, Paris le 22 décembre 2009.

Déclaration

Création et internet

Rapport officiel

Auteur(s) :  Patrick Zelnik  ;  Jacques Toubon  ;  Guillaume Cerutti  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

La Bibliothèque nationale de France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nathalie Coppinger  ;  René Klein  ;  Jack Azoulay  ;  Maud Jutteau  ;  Aurélie Lapidus  ;  Jean Richard de La Tour  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le 

Conseil des ministres du 17 juin 2009. La mise en oeuvre des États généraux de la presse écrite.

Communiqué

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat à la prospective et au développement de l'économie numérique, sur l'édition, les nouvelles technologies, la propriété intellectuelle et le modèle économique de diffusion numérique du livre, Paris le 17 mars 2009.

Déclaration

Situation du livre - Evaluation de la loi relative au prix du livre et questions prospectives

Rapport officiel

Auteur(s) :  Hervé Gaymard  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Rapport public annuel de la Cour des comptes - 2009

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Etats généraux de la presse écrite - Livre vert

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Bernard Spitz  ;  Bruno Frappat  ;  Arnaud de Puyfontaine  ;  Bruno Patino  ;  François Dufour  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

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