Édition

Édition : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre de la culture et de la communication, sur les circuits de distribution de l'édition, les librairies et la vente à distance des livres, Lille le 22 juin 2015.

Déclaration

Presse et numérique - L'invention d'un nouvel écosystème

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Marie Charon  ;  Ministère de la culture et de la communication

Remis le 

Conseil des ministres du 29 avril 2015. Modification des dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition.

Communiqué

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Conseil des ministres du 12 novembre 2014. Dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition.

Communiqué

La librairie et l'accès au livre dans les départements d'outre-mer

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Corinne Desforges  ;  François Hurard  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des affaires culturelles

Remis le  1er juin 2014

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la direction de l'information légale et administrative (DILA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Dominati  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le  1er juillet 2014

Direction de l'information légale et administrative - DILA : rapport d'activité 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Direction de l'information légale et administrative

Remis le 

Observatoire de l'égalité entre femmes et hommes dans la culture et la communication : deuxième rapport - 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de la culture et de la communication

Remis le  1er mars 2014

Conseil d'orientation de l'édition publique et de l'information administrative - Rapport 2012-2013 (…) Quelle information pour quel public ?

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Conseil d'Orientation de l'Édition publique et de l'Information administrative

Remis le  1er octobre 2013

Rapport du Médiateur de l'édition publique pour l'année 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Marianne Lévy-Rosenwald  ;  Médiateur de l'Édition publique

Remis le 

Déclaration de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur la transmission de la pratique culturelle à l'ère du numérique, Paris le 7 novembre 2013.

Déclaration

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