Effectif

Auteur(s) :  Ministère de l'Emploi et de la Solidarité. Direction de l'administration générale et de la modernisation des services

Remis le  1er décembre 2001

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Jean-Pierre Michel  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales  ;  Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République

Remis le  1er novembre 2001

Auteur(s) :  Hubert Haenel  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  Gilbert Bonnemaison  ;  Commission des Maires sur la Sécurité

Remis le  1er février 1983

Auteur(s) :  Commission nationale de Contrôle des Interceptions de Sécurité

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques  ;  Bureau International du Travail

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  Yves Durand  ;  Jacques Guyard  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Haut Conseil à l'Intégration. Groupe permanent chargé des Statistiques

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  Philippe Adnot  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er janvier 2001

Auteur(s) :  Jean François-Poncet  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le  1er janvier 2000

Auteur(s) :  Didier Migaud  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er janvier 1999

Auteur(s) :  Michel-Antoine Rognard  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er décembre 2000