Effectif

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de la Belgique

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Italie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Pierre de Saintignon ; Jérôme Guedj ; Holger Osterrieder ; Valérie Saintoyant ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er octobre 2004

Le financement des syndicats : étude d'administration comparée - Le cas de l'Allemagne

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jérôme Guedj ; Pierre de Saintignon ; Valérie Jeske-Saintoyant ; Holger Osterrieder ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er septembre 2004

La participation financière : rapport annuel 2002

Rapport d'activité

Auteur(s) : Conseil supérieur de la Participation ; Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2004

La résorption de la précarité des personnels ATOSS et ITRF

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Louis Claverie ; Charles Martin ; Jean-Paul Pittoors ; Michel Roignot ; Luc-Ange Marti ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur la fonction publique de l'Etat et la fonction publique locale outre-mer

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er septembre 2003

L'Inspection du travail en France en 2001 : les chiffres clés : rapport au Bureau international du travail

Rapport d'activité

Auteur(s) : Ministère des Affaires sociales, du Travail et de la Solidarité

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information (...) sur l'avenir d'Europol

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jacques Floch ; Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 1er avril 2003

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le développement de l'actionnariat salarié

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Cherioux ; Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 1er janvier 1999

Le Collège de l'an 2000 : rapport à la ministre déléguée chargée de l'enseignement scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) : François Dubet ; Alain Bergounioux ; Marie Duru-Bellat ; Ministère de l'Enseignement scolaire

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information (...) sur l'accueil des étudiants étrangers en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Alain Claeys ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires économiques et du plan et du groupe d'étude Poste et télécommunications sur le bilan de la loi n° 96-660, relative à l'entreprise nationale France Télécom

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Gérard Larcher ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2002

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