Effet de serre

Effet de serre : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marc Caffet  ;  Jean Durand  ;  Alain Femenias  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er février 2010

Déclaration de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat à l'écologie, sur la position de la France concernant la préparation de la conférence des Nations unies sur le développement, à New York le 8 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les mesures d'aide à la filière automobile dans le cadre du plan de relance de l'économie et sur la priorité donnée à l'investissement en faveur de véhicules faiblement émetteurs de CO2, à Paris le 22 avril 2010.

Déclaration

Déclaration de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'État chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, sur les enjeux liés à la mise en place d'une régulation mondiale et au développement de modes de consommation soutenables, à Paris le 4 juin 2009.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, sur les grandes orientations de la politique française et européenne de lutte contre le réchauffement climatique, à l'Assemblée nationale le 6 avril 2010.

Déclaration

Lettre de MM. Nicolas Sarkozy, Président de la République, et Silvio Berlusconi, Président du Conseil des ministres italien, adressée à M. José Manuel Barroso, Président de la Commission européenne, sur la perspective de la mise en place d'un mécanisme d'ajustement aux frontières de l'Union européenne contre les fuites de carbone, le 15 avril 2010.

Lettre

Interview de M. Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, à Radio Classique le 6 avril 2010, sur les enjeux et débats autour de la semaine du développement durable et sur l'écologie.

Interview

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 26 mars 2010, sur l'opération "60 minutes pour la planète" et sur l'action de la France contre le réchauffement climatique.

Communiqué

Rapport sur l'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du Projet de loi portant « Engagement National pour l'Environnement »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Havard  ;  Jean-Claude Gazeau  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'importance de la préservation des forêts dans le monde, Paris le 10 mars 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 mars 2010, sur la mise en oeuvre des bilans d'émission de gaz à effet de serre.

Communiqué

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, en réponse à une question sur l'application de la directive "Quotas CO2", au Sénat le 2 février 2010.

Déclaration

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