Élargissement de l'UE

Élargissement de l'UE : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information (...) sur le suivi des conclusions de la commission d'enquête sur Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Olivier Henno  ;  Jean-Yves Leconte  ;  André Reichardt  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur la construction européenne, au Sénat le 26 juin 2018.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les relations entre l'Union européenne, la Serbie et le Monténégro

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean Bizet  ;  Claude Kern  ;  Simon Sutour  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Déclaration de Mme Nathalie Loiseau, ministre des affaires européennes, sur la construction européenne, à l'Assemblée nationale le 28 mars 2018.

Déclaration

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur les frontières européennes, le contrôle des flux des personnes et des marchandises en Europe et l'avenir de l'espace Schengen

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Noël Buffet  ;  Sénat

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 27 avril 2016 sur les Balkans

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Pierre-Yves Le Borgn'  ;  Jean-Claude Mignon  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 4 juillet 2016, sur le sommet de Paris sur les Balkans occidentaux.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées par le groupe de travail sur la Turquie, puissance émergente, pivot géopolitique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Malhuret  ;  Claude Haut  ;  Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur l'Union européenne et les négociations interchypriotes

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Didier Marie  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes sur l'influence française au sein de l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christophe Caresche  ;  Pierre Lequiller  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires européennes

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la candidature de la Roumanie à l'Union européenne

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Ferrand  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation du Sénat pour l'Union européenne sur les relations entre la Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Robert del Picchia  ;  Hubert Haenel  ;  Sénat. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

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