Électricité

Électricité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 8 décembre 2010. La sécurité de l'approvisionnement de la France en électricité lors des pics de consommation.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le compteur électrique évolué

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur la mobilisation des entreprises, notamment EDF, en faveur des métiers de la "croissance verte", aux Mureaux (Yvelines) le 12 octobre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 octobre 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l 'outre-mer, dans "Le quotidien de la Réunion" du 5 octobre 2010, sur les dispositions du projet de budget 2011 concernant les "niches fiscales" et les inflexions apportées aux lois successives d'orientation et de développement économique de l'outre-mer.

Interview

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l'outre-mer, dans "France Antilles" le 5 octobre 2010, sur les dispositions du budget pour 2011 concernant les "niches fiscales" de l'outre-mer et les modifications apportées à la loi pour le développement économique de l'outre-mer (LODEOM).

Interview

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat aux technologies vertes et aux négociations sur le climat, sur les enjeux économiques du développement durable, la création d'un label environnemental pour les entreprises artisanales et sur la réduction des consommations d'énergie, Mulhouse le 30 août 2010.

Déclaration

Mission relative à la régulation et au développement de la filière photovoltaïque en France

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Michel Charpin  ;  Alexandre Siné  ;  Philippe Helleisen  ;  Cécile Tlili  ;  Claude Trink  ;  Christian Stoffaes  ;  Inspection générale des finances  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 

Rapport relatif à la limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Gilles Bellec  ;  Bruno Sauvalle  ;  Henri Boyé  ;  Michel Rochas  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juin 2010

Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Daniel Raoul  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

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