Électricité

Électricité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 26 janvier 2011. L'éolien en mer

Communiqué

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur la mise en oeuvre de la loi NOME (nouvelle organisation du marché de l'électricité), à Paris le 18 janvier 2011.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Besson, ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique, sur les spécificités de la Bretagne en matière d'alimentation électrique et les mesures nécessaires pour y faire face, à Calan (Bretagne) le 17 janvier 2011.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, à France-Info le 21 décembre 2010, sur la situation des aéroports face à l'épisode neigeux et les objectifs concernant le développement de la filière photovoltaïque.

Interview

La maîtrise de l'urbanisme autour des lignes de transports d'électricité

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Philippe Follenfant  ;  Jean-Pierre Leteurtrois  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable  ;  Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le  1er août 2010

Conseil des ministres du 8 décembre 2010. La sécurité de l'approvisionnement de la France en électricité lors des pics de consommation.

Communiqué

Communiqué des services du Premier ministre, en date du 2 décembre 2010, sur la politique concernant le développement de l'énergie photovoltaïque.

Communiqué

Rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire sur le compteur électrique évolué

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Ladislas Poniatowski  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les enjeux et perspectives de la contribution au service public de l'électricité

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Diefenbacher  ;  Jean Launay  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur la mobilisation des entreprises, notamment EDF, en faveur des métiers de la "croissance verte", aux Mureaux (Yvelines) le 12 octobre 2010.

Déclaration

Conseil des ministres du 13 octobre 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Interview de Mme Marie-Luce Penchard, ministre de l 'outre-mer, dans "Le quotidien de la Réunion" du 5 octobre 2010, sur les dispositions du projet de budget 2011 concernant les "niches fiscales" et les inflexions apportées aux lois successives d'orientation et de développement économique de l'outre-mer.

Interview

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