Électricité

Électricité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 3 juin 2009. Les perspectives d'investissement dans les infrastructures énergétiques.

Communiqué

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : 1er juillet au 31 décembre 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

1er rapport annuel du médiateur national de l'énergie : activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Denis Merville  ;  Médiateur national de l'énergie

Remis le 

Rapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur la construction d'un deuxième EPR et sur les énergies renouvelables, à Flamanville le 6 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les conséquences de la tempête du 24 janvier dans le Sud-Ouest de la France, Paris le 26 janvier 2009.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement d'énergies nouvelles, notammment l'électricité d'origine géothermique, pour remplacer le pétrole, Soultz-sous-forêt le 13 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Sécurité énergétique et Union européenne : propositions pour la présidence française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Mandil  ;  Premier ministre

Remis le 

Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation «à la ferme» des effluents d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2008

Haut de page