Électricité

Électricité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport de la commission sur l'organisation du marché de l'électricité

Rapport officiel

Auteur(s) :  Paul Champsaur  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, notamment sur la construction d'un deuxième EPR et sur les énergies renouvelables, à Flamanville le 6 février 2009.

Déclaration

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur les conséquences de la tempête du 24 janvier dans le Sud-Ouest de la France, Paris le 26 janvier 2009.

Déclaration

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité : juin 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le développement d'énergies nouvelles, notammment l'électricité d'origine géothermique, pour remplacer le pétrole, Soultz-sous-forêt le 13 juin 2008.

Déclaration

Rapport d'information déposé par la Délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne, sur le troisième paquet de libéralisation du marché de l'énergie (E 3642, E 3643, E 3644, E 3645 et E 3646)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  André Schneider  ;  Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne

Remis le 

Sécurité énergétique et Union européenne : propositions pour la présidence française

Rapport officiel

Auteur(s) :  Claude Mandil  ;  Premier ministre

Remis le 

Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean Orselli  ;  Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le  1er février 2008

Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation «à la ferme» des effluents d'élevage

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Inspection générale de l'Environnement  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le  1er février 2008

Gaz et électricité : un défi pour l'Europe et pour la France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Chevalier  ;  Jacques Percebois  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Conférence de presse de Mme Dominique Voynet, ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement, sur les positions françaises pour le sommet de Kyoto sur l'effet de serre et sur le plan national de lutte contre l'effet de serre, Paris le 26 novembre 1997.

Déclaration

Déclaration de M. Frank Borotra, ministre de l'industrie de la poste et des télécommunications, sur la politique énergétique et l'avenir d'EDF, Paris le 5 avril 1996.

Déclaration

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