Élu

Élu : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président de Démocratie libérale, dans "La Croix du 27 juin 2001, sur le financement et la fiscalité des associations et l'amélioration des relations avec les élus.

Article Interview

Interview de M. Jacques Chirac, Président de la République, accordée à "Time Magazine" le 1er novembre 1995 et publié dans le numéro daté du 4 décembre sur les ambitions de la France notamment en matière de construction européenne, d'union monétaire et d'alliance de défense entre l'OTAN et l'Europe.

Article Interview

Déclaration de M. Nicolas Sarkozy, Président de la République, sur les grandes priorités de sa présidence, notamment la revalorisation du travail, l'augmentation du pouvoir d'achat, les réformes fiscales, de l'Etat et de la protection sociale, les efforts en faveur de la santé et de l'université, à Paris le 20 juin 2007.

Déclaration

Déclaration de Mme Elisabeth Guigou, ministre de la justice, sur la notion des délits non intentionnels, leur sanction par la justice, la jurisprudence en la matière, la responsabilité des élus et le droit des victimes à la réparation, à l'Assemblée nationale le 5 avril 2000.

Déclaration

Interview de M. Christian Poncelet, président du Sénat, à "Public Sénat" le 10 janvier 2001, sur le programme de l'activité du Sénat pour 2001 et notamment le débat sur l'inversion du calendrier électoral pour 2002.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur la reconstruction économique et démocratique de l'Afghanistan, la participation des femmes afghanes à la vie politique de leur pays et le rôle de la France dans la formation d'élus et de fonctionnaires afghans, au Sénat le 14 juin 2006.

Déclaration

Déclaration de M. Pascal Clément, ministre de la justice, sur la question de la responsabilité pénale, notamment concernant les "délits non intentionnels" définis par la "loi Fauchon" du 10 juillet 2000, à Paris le 1er mars 2006.

Déclaration

1er mars 2006

Interview de M. Hervé Morin, président du groupe UDF à l'Assemblée nationale, dans "Le Figaro" le 16 décembre 2005, sur l'UDF, les institutions et le scrutin proportionnel aux élections législatives.

Interview

Déclaration de M. Christian Poncelet, Président du Sénat, sur l'état de santé de la démocratie française, Paris le 1er décembre 2005.

Déclaration

1er décembre 2005

Conseil des ministres du 8 avril 1998. Cumul des mandats électoraux et fonctions électives.

Communiqué

Rapport d'information (...) sur le lobbying

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Charie  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire

Remis le 

Rapport d'activité au nom de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes - octobre 2005 - février 2007 - fait en application de l'article 6 septies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Marie-Jo Zimmermann  ;  Assemblée nationale. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité entre les hommes et les femmes

Remis le 

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