Embryon

Embryon : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Évaluation de la mise en œuvre du contrat d'objectifs et de performance 2017-2020 de l'Agence de biomédecine

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Anne-Carole Bensadon  ;  Philippe Burnel  ;  Yannick Le Guen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Interview de Mme Frédérique Vidal, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation, à Public Sénat le 31 janvier 2020, sur la revalorisation des salaires des chercheurs, la loi de bioéthique et les élections municipales.

Interview

Déclaration de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, sur la nouvelle étape pour le projet de loi de bioéthique, au Sénat le 21 janvier 2020.

Conférence de presse

Interview de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, à Europe 1 le 21 janvier 2020, sur le virus en Chine, la loi de bioéthique, l'ouverture de la PMA à toutes les femmes, la crise des urgences et le climat social.

Interview

Evaluation (...) du rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé à la suite du débat public organisé sous forme d'états généraux préalablement à la révision de la loi de bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Jean-François Eliaou  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Sénat  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique - Tome II : comptes rendus des auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Xavier Breton  ;  Jean-Louis Touraine  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'évaluation de l'application de la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-François Eliaou  ;  Annie Delmont-Koropoulis  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat

Remis le 

Révision de la loi de bioéthique : quelles options pour demain ?

Rapport officiel

Auteur(s) :  Conseil d'État

Remis le 

Etats généraux de la bioéthique : Rapport de synthèse du Comité consultatif national d'éthique - Opinions du Comité citoyen

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

Déclaration de Mme Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, sur la bioéthique et notamemnt la recherche sur l'embryon et les cellules souches, Paris le 28 mars 2013.

Déclaration

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le 

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