Endettement

Endettement : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 13 Juillet 1993 Le Sommet de Tokyo.

Communiqué

Conseil des ministres du 23 Octobre 1985 Le bilan des assemblées annuelles du Fonds monétaire international et de la Banque mondiale.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Avril 1989 Compte-rendu des réunions financières internationales et problème de la dette.

Communiqué

Conférence de presse conjointe de M. Lionel Jospin, Premier ministre, et de M. Mickaël Kassianov, Premier ministre de la Russie, sur la coopération bilatérale entre la France et la Russie, le conflit en Tchétchénie et sur la reprise des crédits à moyen terme sur la Russie, Paris le 18 décembre 2000.

Conférence de presse Déclaration

Les politiques financières conduites en faveur des Français rapatriés

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yves Zehr  ;  Conseil économique et social

Remis le 

L'industrie française 2005-2006

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission permanente de Concertation pour l'Industrie

Remis le  1er mars 2007

L'industrie française en 2004-2005

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Industrie

Remis le  1er janvier 2006

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2006

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2005

Rapport d'information (...) en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle sur la clarification des relations financières entre le système ferroviaire et ses partenaires publics

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du plan, préalable au débat d'orientation budgétaire pour 2005

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information (...) sur le débat d'orientation budgétaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er juin 2004

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur l'exécution du budget 2003

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Philippe Marini  ;  Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le  1er mai 2004

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