Energie renouvelable

Energie renouvelable : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le  1er janvier 2011

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Mise en oeuvre de la stratégie nationale de développement durable 2010 - 2013 : vers une économie verte et équitable - 1er rapport au Parlement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Premier ministre

Remis le  1er octobre 2011

Déclaration de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les orientations stratégiques du gouvernement pour la politique de l'énergie dans les outre-mer dans le cadre du futur projet de loi de programmation de la transition énergétique, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire - Contribution au débat sur le volet énergétique de la transition écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Paul Chanteguet  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

La politique de développement des énergies renouvelables

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le bilan de l'action du gouvernement en faveur des Outre-mer, les axes prioritaires des prochains mois en matière de modernisation de l'économie, d'enseignement et de sécurité, et la prise en compte des spécificités des régions ultra-périphériques dans la politique de l'Union européenne, à Fort-de-France le 26 juin 2013.

Déclaration

Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information sur la biomasse au service du développement durable

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François-Michel Lambert  ;  Sophie Rohfritsch  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur les collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Belot  ;  Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation

Remis le 

Tribune conjointe de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et de M. Peter Altmaier, ministre allemand de l'environnement, dans "Le Monde" du 15 mai 2013, intitulée "Faisons de la transition énergétique le moteur du couple franco-allemand".

Article Tribune

Déclaration de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur le lancement du débat national sur la transition énergétique, l'objectif de transports et de mobilités durables et les principaux axes de la future loi cadre sur la biodiversité, à Clermont-Ferrand le 5 avril 2013.

Déclaration

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