Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Claude Gazeau  ;  Thierry Galibert  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er novembre 2013

Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Yvan Aujollet  ;  Dominique David  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le  1er juillet 2014

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu'aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim - Tome II : auditions et documents

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  François Brottes  ;  Denis Baupin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Financer la transition écologique et énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gaël Virlouvet  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Des forêts tropicales atténuant le changement climatique - Leur rôle dans la substitution aux énergies fossiles et les futures économies vertes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel de Galbert  ;  Fabian Schmitt  ;  Gérard Diterle  ;  Gunar Larson  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Thierry Francq  ;  Direction générale du Trésor  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Les certificats d'économies d'énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Un principe et sept ambitions pour l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Lauvergeon  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Evaluation in itinere du Plan de performance énergétique 2009-2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

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