Énergie

Rapport d'activité 2010 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Denis Merville ; Médiateur national de l'énergie

Remis le 1er mars 2011

Propositions pour des prix du carbone alignés avec l'Accord de Paris

Rapport officiel

Auteur(s) : Pascal Canfin ; Alain Grandjean ; Gérard Mestrallet ; Ministère de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer

Remis le 11 juillet 2016

Rapport d'activité 2015 du médiateur national de l'énergie

Rapport d'activité

Auteur(s) : Jean Gaubert ; Médiateur national de l'énergie

Remis le 8 juin 2016

L'Etat actionnaire : rapport 2014-2015

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 11 juin 2015

Coordination des actions ministérielles pour l'usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant - Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Philippe Maler ; Jean-Bernard Erhardt ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er septembre 2015

Perspectives pour la révision de la stratégie Europe 2020

Avis

Auteur(s) : Alain Delmas ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 23 juin 2015

Panorama énergies-climat - Edition 2015

Rapport d'étude

Auteur(s) : Ministère de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie

Remis le 24 juillet 2015

Cartographie des compétences des services déconcentrés en matière de climat, qualité de l'air et énergie

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Jean-Claude Gazeau ; Thierry Galibert ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er novembre 2013

Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yvan Aujollet ; Dominique David ; Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 1er juillet 2014

Rapport fait au nom de la commission d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de l'électricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi qu'aux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim - Tome II : auditions et documents

Rapport parlementaire

Auteur(s) : François Brottes ; Denis Baupin ; Assemblée nationale

Remis le 5 juin 2014

L'Etat actionnaire : rapport 2014

Rapport d'activité

Auteur(s) : Agence des participations de l'État

Remis le 11 juillet 2014

Financer la transition écologique et énergétique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gaël Virlouvet ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 10 septembre 2013

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