Énergie

Énergie : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Des forêts tropicales atténuant le changement climatique - Leur rôle dans la substitution aux énergies fossiles et les futures économies vertes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel de Galbert  ;  Fabian Schmitt  ;  Gérard Diterle  ;  Gunar Larson  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Livre blanc sur le financement de la transition écologique : mobiliser les financements privés vers la transition écologique

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Dron  ;  Thierry Francq  ;  Direction générale du Trésor  ;  Commissariat général au développement durable

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Les certificats d'économies d'énergie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Un principe et sept ambitions pour l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Anne Lauvergeon  ;  Présidence de la République

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la politique française d'aide publique au développement en matière d'énergie et de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvon Collin  ;  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Evaluation in itinere du Plan de performance énergétique 2009-2013

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Catherine de Menthière  ;  Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux

Remis le 

Commission de régulation de l'énergie - Rapport d'activité 2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Commission de Régulation de l'Énergie

Remis le 

Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité, Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale des finances

Remis le 

L'Etat actionnaire : rapport 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Agence des participations de l'État

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bertrand Pancher  ;  Philippe Tourtelier  ;  Assemblée nationale. Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Serge Poignant  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Haut de page