Enfant handicapé

Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle aux Personnes handicapées  ;  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Thomas  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Le Comité Perce-Neige : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur le traitement de la différence en milieu scolaire, la création d'un passeport orientation et la politique de prévention des comportements à risques à l'école, La Rochelle le 21 mai 2009.

Déclaration

Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité : rapport annuel 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Louis Schweitzer  ;  Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Égalité

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Robert Chapuis  ;  Jean-Marie Schléret  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. Xavier Darcos, ministre de l'éducation nationale, sur la réforme de l'enseignement primaire, l'assouplissement de la carte scolaire et la scolarisation des enfants handicapés, Paris le 22 janvier 2009.

Déclaration

Rapport de la Défenseure des enfants au Comité des droits de l'enfant des Nations Unies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport du Gouvernement au Parlement relatif au bilan et aux orientations de la politique du handicap

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Secrétariat d'État à la solidarité

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la politique publique concernant le handicap et la dépendance, Paris le 3 décembre 2008.

Déclaration

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat à la solidarité, sur la politique en faveur des handicapés, notamment par les réseaux Cap emploi, Dunkerque le 16 octobre 2008.

Déclaration

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