Enfant handicapé

Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2009 de l'Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Marie Schléret  ;  Robert Chapuis  ;  Observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignement

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur l'accueil et l'emploi des handicapés mentaux, la scolarisation des enfants handicapés, l'accessibilité des établissements publics et des logements et sur le plan national concernant l'autisme et le handicap visuel, Sablé le 5 février 2010.

Déclaration

Rapport annuel d'activité 2009 du délégué interministériel à l'orientation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Saint-Girons  ;  Délégation interministérielle à l'Orientation

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur les handicapés, notamment l'accessibilité aux services publics, l'accès à l'emploi et la formation professionnelle, Paris le 1er septembre 2009.

Déclaration

1er septembre 2009

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

200 Propositions pour construire ensemble leur avenir - Livre d'or de la consultation nationale Parole aux jeunes

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur les aides pour les personnes handicapées, Paris le 20 octobre 2009.

Déclaration

Interview de M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, à France Info le 11 septembre 2009, sur la polémique autour de la vidéo de Brice Hortefeux tenant des propos équivoques à l'égard d'un militant d'origine arabe, les procédures dans les établissements scolaires en cas de pandémie grippale et la scolarisation des enfants handicapés.

Interview

Rapport d'information fait au nom de la Commission des affaires sociales sur le bilan des maisons départementales des personnes handicapées

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Paul Blanc  ;  Annie Jarraud-Vergnolle  ;  Sénat. Commission des affaires sociales

Remis le 

Le rapport de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap - 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Délégation interministérielle aux Personnes handicapées  ;  Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - Année 2008 - Pour une administration au service de l'évaluation

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Bernard Thomas  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Rapport d'observations définitives de la Cour des comptes sur Le Comité Perce-Neige : l'impact des recommandations de la Cour

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Haut de page