Enfant handicapé

Enfant handicapé : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2010

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, en réponse à une question posée sur la réforme des retraites, à l'Assemblée nationale le 12 octobre 2010.

Déclaration

Déclaration de M. Eric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique, sur les amendements au projet de loi de réforme des retraites concernant les parents de trois enfants et les parents d'un enfant handicapé, Sénat le 7 octobre 2010.

Déclaration

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 7 octobre 2010, sur la réforme des retraites.

Communiqué

Communiqué de la Présidence de la République, en date du 13 septembre 2010, sur les mesures en faveur des personnes handicapées.

Communiqué

Discriminations à l'Ecole - Rapport relatif aux auditions sur les discriminations en milieu scolaire

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Anne Rebeyrol  ;  Direction générale de l'Enseignement scolaire

Remis le 

Rapport annuel des inspections générales 2009

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Inspection générale de l'éducation nationale  ;  Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 

Ethique et recherche biomédicale : rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé

Remis le  1er octobre 2009

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission sur les missions et l'action de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bérengère Poletti  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires sociales

Remis le 

Rapport d'activité 2009 de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie - Autonomie, santé et territoires : accompagner les personnes

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie

Remis le 

Rapport du médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur - 2009 - Humaniser les approches

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Monique Sassier  ;  Médiateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur

Remis le 

Conseil des ministres du 9 juin 2010. L'accompagnement des enfants handicapés à l'école.

Communiqué

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