Enfant maltraité

Enfant maltraité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

L'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvette Roudy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Baudier  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le  1er septembre 2005

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Baldet  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2004

Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er juin 1995

Pour et avec les enfants et adolescents, leurs parents et les professionnels : contributions à l'amélioration du système français de protection de l'enfance et de l'adolescence

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Naves  ;  Catherine Briand  ;  Anne Oui  ;  Ministère de la Famille

Remis le  1er juin 2003

La Protection de l'enfance et de la jeunesse dans un contexte social en mutation : avis

Avis

Auteur(s) :  Alain Chauvet  ;  Conseil économique et social

Remis le  1er mars 1998

Prévenir, repérer, et traiter les violences à l'encontre des enfants et des jeunes dans les institutions sociales et médico-sociales : guide méthodologique à l'attention des Médecins Inspecteurs de Santé Publique et des Inspecteurs des Affaires Sanitaires et Sociales

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat à la Santé et à l'Action sociale

Remis le  1er juin 1999

Les enfants d'abord : 100 propositions pour une nouvelle politique de l'enfance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Thérèse Hermange  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de la Famille, de l'Enfance et des Personnes handicapées

Remis le  1er février 2002

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