Enfant maltraité

Enfant maltraité : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Recensement et analyse des bonnes pratiques en matière de signalement, dans le cadre de la politique de protection de l'enfance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Boutereau-Tichet  ;  Dominique Giorgi  ;  Danièle Jourdain-Menninger  ;  Henri Moyen  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er janvier 2006

Rapport fait au nom de la mission d'information sur la famille et les droits des enfants - Tome I : Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Bloche  ;  Valérie Pécresse  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Santé des 14-20 ans de la protection judiciaire de la jeunesse (Secteur Public) sept ans après

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie Choquet  ;  Christine Hassler  ;  Delphine Morin  ;  Institut national de la Santé et de la Recherche médicale  ;  Ministère de la Justice. Direction de la protection judiciaire de la jeunesse

Remis le  1er octobre 2005

La protection de l'enfance : groupe de travail sur l'amélioration de la procédure de signalement de l'enfance en danger

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Philippe Nogrix  ;  Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le  1er juillet 2005

L'amélioration de la prise en charge des mineurs protégés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Louis de Broissia  ;  Ministère de la Famille et de l'Enfance

Remis le  1er juillet 2005

Rapport d'information (…) sur l'activité de cette assemblée (Conseil de l'Europe) au cours de sa troisième session ordinaire de 2004

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Bernard Schreiner  ;  Assemblée nationale

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information (…) sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2004, adressé à M. le Président du Sénat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Masseret  ;  Sénat

Remis le  1er juillet 2004

Rapport d'information déposé par la Commission des affaires étrangères sur les droits de la personne et la francophonie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yvette Roudy  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires étrangères

Remis le 

Commission Périnatalité, enfants et adolescents : Travaux préparatoires à l'élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François Baudier  ;  Ministère de la Santé et des Solidarités

Remis le  1er mars 2005

Premier rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire National de l'Enfance en Danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le  1er septembre 2005

Brutalités et harcèlement physique et psychologique exercés sur des enfants par des personnels du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Nicole Baldet  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le  1er novembre 2004

Rapport du ministre chargé de la famille au Parlement sur l'enfance maltraitée

Rapport officiel

Auteur(s) :  Groupe permanent interministériel pour l'Enfance maltraitée

Remis le  1er juin 1995

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