Enfant

Avis pour une juste condamnation sociétale et judiciaire du viol et autres agressions sexuelles

Rapport d'étude

Auteur(s) : Danielle Bousquet ; Elisabeth Moiron-Braud ; Ernestine Ronai ; Caroline Ressot ; Romain Sabathier ; Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 5 octobre 2016

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la réduction de l'exposition aux produits chimiques de la population, et tout particulièrement des femmes enceintes et des jeunes enfants, au Sénat le 9 juin 2016.

Déclaration

9 juin 2016

La mise en place des projets éducatifs de territoires - Une réforme dans le rythme : vers une nouvelle étape qualitative

Rapport officiel

Auteur(s) : Françoise Cartron ; Premier ministre ; Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche ; Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 20 mai 2016

Développement du jeune enfant, modes d'accueil, formation des professionnels

Rapport officiel

Auteur(s) : Sylviane Giampino ; Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes

Remis le 9 mai 2016

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle du Centre Léon Bérard dans le traitement des enfants touchés par le cancer, à Lyon le 23 mars 2016.

Déclaration

23 mars 2016

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'assistance médicale à la procréation (AMP) et la gestation pour autrui (GPA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Detraigne ; Catherine Tasca ; Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 17 février 2016