Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

La mise en place des projets éducatifs de territoires - Une réforme dans le rythme : vers une nouvelle étape qualitative

Rapport officiel

Auteur(s) :  Françoise Cartron  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Développement du jeune enfant, modes d'accueil, formation des professionnels

Rapport officiel

Auteur(s) :  Sylviane Giampino  ;  Ministère des Familles, de l'Enfance et des Droits des femmes

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le rôle du Centre Léon Bérard dans le traitement des enfants touchés par le cancer, à Lyon le 23 mars 2016.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur l'assistance médicale à la procréation (AMP) et la gestation pour autrui (GPA)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Yves Detraigne  ;  Catherine Tasca  ;  Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, secrétaire d'Etat à la famille, aux personnes âgées, à l'autonomie et à l'enfance, sur la protection maternelle et infantile et les droits de l'enfant, Paris le 27 novembre 2015.

Déclaration

Handicap et protection de l'enfance : des droits pour des enfants invisibles - Rapport 2015 consacré aux droits de l'enfant

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur l'action gouvernementale en faveur des enfants et des adolescents, à Paris le 30 septembre 2015.

Déclaration

Interview de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche à France Bleu Isère le 25 septembre 2015, sur la lutte contre la pédophilie et les violences commises contre les enfants.

Interview

Pour un développement complet de l'enfant et de l'adolescent

Rapport d'étude

Auteur(s) :  François de Singly  ;  Vanessa Wisnia-Weill  ;  Commissariat général à la Stratégie et à la Prospective

Remis le 

Conseil des ministres du 26 août 2015. Ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 août 2015. La réforme de la protection de l'enfance.

Communiqué

Etude statistique relative aux appels du SNATED en 2014

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Service national d'accueil téléphonique de l'enfance en danger

Remis le 

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