Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Déclaration de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d'État au développement et à la francophonie, sur les enfants dans les conflits armés, à New York le 24 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de M. Jean-Jacques Urvoas, garde des sceaux, ministre de la justice, sur les réformes en matière de droit de la famille, à Paris le 26 janvier 2017.

Déclaration

Déclaration de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'Etat aux personnes handicapées et à la lutte contre l'exclusion, sur l'accueil et les soins aux enfants autistes, Paris le 23 novembre 2016.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur les droits de l'enfant et sur la fonction de président de la République, à Paris le 19 novembre 2016.

Déclaration

Conseil des ministres du 23 novembre 2016. Mobilisation contre les violences faites aux femmes.

Communiqué

Mission Bien-être et santé des jeunes

Rapport officiel

Auteur(s) :  Marie-Rose Moro  ;  Jean-Louis Brison  ;  Présidence de la République  ;  Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche  ;  Ministère des affaires sociales et de la santé  ;  Ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports

Remis le 

Déclaration de Mme Laurence Rossignol, ministre des familles, de l'enfance et des droits des femmes, sur l'accueil individuel ou collectif des jeunes enfants et les modes de garde, Paris le 15 novembre 2016.

Déclaration

Droit fondamental à l'éducation : une école pour tous, un droit pour chacun - Rapport Droits de l'enfant 2016

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jacques Toubon  ;  Geneviève Avenard  ;  Défenseur des droits  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Mission d'appui au Département de Mayotte sur le pilotage de la protection de l'enfance

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Pierre Aballea  ;  Yves Rabineau  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Onzième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Avis pour une juste condamnation sociétale et judiciaire du viol et autres agressions sexuelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Danielle Bousquet  ;  Elisabeth Moiron-Braud  ;  Ernestine Ronai  ;  Caroline Ressot  ;  Romain Sabathier  ;  Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes

Remis le 

Déclaration de Mme Ségolène Royal, ministre de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargée des relations internationales sur le climat, sur la réduction de l'exposition aux produits chimiques de la population, et tout particulièrement des femmes enceintes et des jeunes enfants, au Sénat le 9 juin 2016.

Déclaration

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