Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Cinquième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Les conditions de reconnaissance du délaissement parental et ses conséquences pour l'enfant

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Catherine Hesse  ;  Pierre Naves  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Commission pour la prévention et la prise en charge de l'obésité - Rapport au Président de la République

Rapport officiel

Auteur(s) :  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la justice et des libertés, sur l'apport du "Plan alerte enlèvement" aux enquêtes concernant les enlèvements de mineurs et sur l'intérêt d'étendre le dispositif à de nouveaux réseaux d'information, à Paris le 20 avril 2010.

Déclaration

La Fondation pour l'enfance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille et à la solidarité, sur la protection de l'enfance et l'enfance fragilisée, Paris le 16 février 2010.

Déclaration

La pédopsychiatrie : prévention et prise en charge

Avis

Auteur(s) :  Jean-René Buisson  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la révision des lois de bioéthique. Tome I - Rapport - Tome II - Auditions

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean Léonetti  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Fondation Hôpitaux de Paris - Hôpitaux de France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Prévenir la délinquance des jeunes : un enjeu pour demain - Rapport d'étape

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Yves Ruetsch  ;  Secrétariat d'Etat à la Justice

Remis le 

Déclaration de M. Benoist Apparu, secrétaire d'Etat chargé du logemenet et de l'urbanisme, sur le financement et la construction de logements sociaux, la mise en place d'un service public d'hébergement et d'accès au logement des personnes sans abri et la lutte contre le mal-logement, Paris le 1er février 2010.

Déclaration

1er février 2010

Déclaration de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, en réponse à une question d'actualité à l'Assemblée nationale sur la situation des enfants haïtiens après le séisme, Paris le 19 janvier 2010.

Déclaration

Haut de page