Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Adapter la justice pénale des mineurs : entre modifications raisonnables et innovations fondamentales - 70 propositions

Rapport officiel

Auteur(s) :  André Varinard  ;  Ministère de la justice

Remis le 

Conseil des ministres du 3 décembre 2008. Les résultats de la présidence française en matière judiciaire.

Communiqué

Modélisation de l'impact de la vaccination sur l'épidémiologie de la varicelle et du zona

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Isabelle Bonmarin  ;  Patricia Santa-Olalla  ;  Pascale Bernillon  ;  Daniel Lévy-Bruhl  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Efficacité et coût-efficacité de la vaccination contre le rotavirus en France - Janvier 2007

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Hugues Melliez  ;  Daniel Lévy-Bruhl  ;  Pierre-Yves Boelle  ;  Institut de Veille sanitaire

Remis le 

Déclaration de Mme Rachida Dati, ministre de la justice, sur les dispositifs mis en place au plan national et à l'échelle internationale pour lutter contre la traite des êtres humains, à Lyon le 15 novembre 2008.

Déclaration

Interview de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire, à France 2 le 30 octobre 2008, sur la politique de l'immigration, l'aide au retour et les reconduites à la frontière.

Interview

La Défenseure des enfants - Rapport thématique 2008 : Enfants au coeur des séparations parentales conflictuelles

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

La Défenseure des enfants - Rapport d'activité 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Rapport d'information (....) par le groupe de travail sur la scolarisation des jeunes enfants

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Monique Papon  ;  Pierre Martin  ;  Sénat. Commission des affaires culturelles

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur l'accueil de la petite enfance, les modes de garde, les assistantes maternelles et les crèches, Laval le 20 octobre 2008.

Déclaration

Interview de M. Eric Besson, secrétaire d'Etat à la prospective, à l'évaluation des politiques publiques et au développement de l'économie numérique, à France 2 le 17 octobre 2008, sur le plan de développement du numérique en France jusqu'en 2012.

Interview

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, sur les initiatives internationales de lutte contre l'utilisation des enfants dans les conflits armés, à New York le 26 septembre 2008.

Déclaration

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