Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 18 mars 2009. Ratification de la convention du Conseil de l'Europe pour la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels.

Communiqué

Interview de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, à France-Info le 5 mars 2009, sur l'adoption d'enfant par des couples homosexuels, l'homo-parentalité et la garde des enfants.

Interview

Déclaration de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, en réponse à une question sur la réforme de l'adoption internationale, à l'Assemblée nationale le 4 mars 2009.

Déclaration

Interview de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d'Etat chargée de la prospective et du développement de l'économie numérique, à Europe 1 le 4 mars 2009, sur le démontage d'antennes-relais dans l'hypothèse d'un danger pour la santé et sur son souhait de ne pas voir les enfants utiliser de téléphone mobile.

Interview

Communiqué du ministère des affaires étrangères et européennes en date du 26 janvier 2009 sur l'ouverture du procès de l'ancien chef de milice congolais Thomas Lubanga devant la Cour pénale internationale.

Communiqué

Rapport de la Défenseure des enfants au Comité des droits de l'enfant des Nations Unies

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Dominique Versini  ;  Défenseur des enfants

Remis le 

Quatrième rapport annuel au Parlement et au Gouvernement de l'Observatoire national de l'enfance en danger

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de l'enfance en danger

Remis le 

Rapport d'information fait (...) au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de cette Assemblée au cours de l'année 2008

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Voisin  ;  Assemblée nationale

Remis le 

Déclaration de Mme Nadine Morano, secrétaire d'Etat à la famille, sur la réforme de l'adoption tant nationale qu'internationale et le rôle du Conseil supérieur de l'adoption, Paris le 16 décembre 2008.

Déclaration

Entretien de Mme Rama Yade, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères et aux droits de l'homme, dans "Metro" du 10 décembre 2008, sur son action en faveur des droits de l'"homme.

Article Interview

Retrouver sa liberté de mouvement - PNAPS : plan national de prévention par l'activité physique et sportive

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Retraites : droits familiaux et conjugaux - Sixième rapport du Conseil d'orientation des retraites

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil d'orientation des retraites

Remis le 

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