Enfant

Enfant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de Mme Charlotte Caubel, secrétaire d'État chargée de l'enfance, à Europe 1 le 17 octobre 2022, sur les documentaires diffusés à la télévision montrant les failles de l'aide sociale à l'enfance.

Interview

Rapport d'information (...) sur le dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Christian Klinger  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Seizième rapport au Gouvernement et au Parlement de l'Observatoire national de la protection de l'enfance - Année 2021 - La santé des enfants protégés

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national de la protection de l'enfance

Remis le 

Communiqué du ministère de l'Europe et des affaires étrangères , en date du 5 juillet 2022, sur le rapatriement d'enfants et de mères du nord-est syrien .

Communiqué

Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire 2022 (...)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Milon  ;  Sénat. Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe

Remis le 

Violences sexuelles : protéger les enfants

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants

Remis le 

Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge - Rapport d'activité 2020-2021

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de Mme Roxana Maracineanu, ministre des sports, lors de la Conférence ministérielle "Sport et Objectifs de Développement Durable dans les temps de l’enfance : les enjeux sociétaux d’une pratique sportive adaptée", Paris le 7 février 2022.

Déclaration

Extraits d'un entretien de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, avec France 5 le 14 février 2022, sur les tensions avec la Russie, la situation au Mali et les enfants de djihadistes français.

Interview

La santé des enfants - Une politique à refonder pour réduire les inégalités sociales et territoriales de santé

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Santé et scolarisation des enfants avant 6 ans à Mayotte, en Guyane et à La Réunion

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

Remis le 

Déclaration de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre chargée de la mémoire et des anciens combattants, en réponse à une question sur le rapatriement de Syrie d'enfants de djihadistes français, au Sénat le 26 janvier 2022.

Déclaration

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