Enseignant

Enseignant : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 17 octobre 2001. Statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers universitaires.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 septembre 2001. La rentrée scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 30 mai 2001. Recrutement de professeurs du Conservatoire national des arts et métiers.

Communiqué

Conseil des ministres du 02 Mars 1994 La préparation de la rentrée scolaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mars 1999. Statut des personnels enseignants et hospitaliers des CHU.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 juillet 1997. Congé de fin d'activité des maîtres et documentalistes des établissements d'enseignement privés sous contrat.

Communiqué

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 25 octobre 2000. Situation des maîtres contractuels et agréés de l'enseignement privé.

Communiqué

Conseil des ministres du 26 Avril 1995 Enseignants-Chercheurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Diverses dispositions relatives à l'éducation nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 16 Novembre 1994 Diverses dispositions relatives aux territoires d'outre-mer, à Mayotte et à Saint-Pierre et Miquelon.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1992 Statut des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur public agricole.

Communiqué

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