Enseignement supérieur

Enseignement supérieur : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 7 juillet 1999. Construction d'un espace européen de l'enseignement supérieur.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 décembre 2001. Dispositions applicables aux enseignants-chercheurs.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 octobre 2001. La rentrée universitaire.

Communiqué

Déclaration de M. Christian Poncelet, président du Sénat, sur le bilan du plan Université 2000, et les orientations du futur programme Université du 3ème Millénaire (U3M), Paris le 4 décembre 1998.

Déclaration

Conseil des ministres du 16 mai 2001. Dispositions statutaires des enseignants-chercheurs et statut particulier des professeurs des universités et des maîtres de conférence.

Communiqué

Conseil des ministres du 21 mars 2001. Nomination des recteurs d'académie.

Communiqué

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur les pistes de réflexion de la commission Fauroux sur l'éducation, Paris le 11 septembre 1995.

Déclaration

Conseil des ministres du 11 octobre 2000. La rentrée universitaire.

Communiqué

Conseil des ministres du 31 octobre 2000. La formation des officiers dans les forces armées et de la gendarmerie nationale dans le cadre d'une armée professionnelle.

Communiqué

Conseil des ministres du 12 Avril 1995 Le Programme communautaire de coopération dans le domaine de l'enseignement.

Communiqué

Conseil des ministres du 15 Avril 1992 Diverses dispositions relatives à l'éducation nationale.

Communiqué

Conseil des ministres du 19 Février 1992 Statut des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur public agricole.

Communiqué

Haut de page