Entreprise industrielle

Entreprise industrielle : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Conseil des ministres du 15 janvier 2014. La stratégie de l'État actionnaire.

Communiqué

Déclaration de M. Pierre Moscovici, ministre de l'économie et des finances, sur les deux axes de la proposition de loi pour l'emploi industriel, (recherche d'un repreneur pour un site industriel, mesures en faveur de l'actionnariat de long terme), à l'Assemblée nationale le 18 septembre 2013.

Déclaration

Déclaration de M. François Hollande, Président de la République, sur le groupe pharmaceutique Pierre Fabre, à Soual le 30 mai 2013.

Déclaration

Les relations entre donneurs d'ordre et sous-traitants dans le domaine de l'industrie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Martial Bourquin  ;  Premier ministre  ;  Ministère du Redressement productif

Remis le 

Rapport d'activité de la médiation des relations inter-entreprises industrieles et de la sous-traitance 2010/2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Médiateur des Relations Inter-Entreprises industrielles et de la Sous-Traitance

Remis le 

Rapport d'activité Médiation inter-entreprises - Avril 2013

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Pierre Pelouzet  ;  Médiateur des Entreprises

Remis le 

Interview de M. Guillaume Garot, ministre de l'agroalimentaire, à "RMC" le 11 février 2013, sur la défense du consommateur et les mesures souhaitables en matière d'étiquetage et de traçabilité des produits contenus dans les plats cuisinés.

Interview

CIRI - Comité interministériel de restructuration industrielle : rapport d'activité 2010 - L'Etat au service des entreprises en difficulté

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Comité interministériel de Restructuration industrielle. Secrétariat

Remis le 

Mettre un terme à la divergence de compétitivité entre la France et l'Allemagne

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Michel Didier  ;  Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat au développement durable, sur la simplification du droit applicable aux entreprises industrielles, notamment le régime d'enregistrement, les enquêtes publiques et la procédure d'autorisation pour les installations classées, à Paris le 27 octobre 2010.

Déclaration

Simplification de la réglementation et amélioration de la compétitivité industrielle

Rapport officiel

Auteur(s) :  Laure de La Raudière  ;  Pierre Palat  ;  Ministère de l'Industrie

Remis le 

Le dispositif juridique concernant les relations interentreprises et la sous-traitance - Rapport du Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Volot  ;  Médiateur des Relations Inter-Entreprises industrielles et de la Sous-Traitance

Remis le 

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