Entreprise

Rapport d'information (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la fiscalité écologique

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Michel Diefenbacher ; Jean Launay ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 23 septembre 2009

Contribution du Conseil économique, social et environnemental à la préparation du rapport de suivi 2009 du programme national de réforme français 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) : Gabriel Paillasson ; Conseil économique, social et environnemental

Remis le 12 octobre 2009

Les prélèvements obligatoires des entreprises dans une économie globalisée

Rapport d'étude

Auteur(s) : Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 8 octobre 2009

Rapport du groupe de travail sur les modalités de vente et de mise aux enchères des quotas de CO2 en France - Eléments relatifs à la phase III

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Michel Charpin ; Jean-Jacques Barberis ; Joffrey Celestin-Urbain ; Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 1er octobre 2009

Développement Eco-responsable et TIC (DETIC)

Rapport d'étude

Auteur(s) : Michel Petit ; Henri Breuil ; Jean Cueugniet ; Conseil général de l'industrie, de l'énergie et des technologies

Remis le 8 septembre 2009

Les déterminants de la gestion de l'emploi au delà des frontières de l'entreprise

Rapport d'étude

Auteur(s) : Corinne Perraudin ; Héloïse Petit ; Nadine Thévenot ; Antoine Rebérioux ; Julie Valentin ; Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 15 décembre 2008

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'État et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean-Pierre Balligand ; Marc Laffineur ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 21 juillet 2009

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Fabienne Keller ; Sénat. Commission des finances

Remis le 8 juillet 2009

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) : Michel Rocard ; Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer ; Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 28 juillet 2009