Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les déterminants de la gestion de l'emploi au delà des frontières de l'entreprise

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Corinne Perraudin  ;  Héloïse Petit  ;  Nadine Thévenot  ;  Antoine Rebérioux  ;  Julie Valentin  ;  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif aux relations financières entre l'État et les collectivités territoriales

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Pierre Balligand  ;  Marc Laffineur  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances par le groupe de travail sur la fiscalité environnementale, sur l'instauration d'une contribution climat-énergie, le fonctionnement et la régulation des marchés de quotas de CO2

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Fabienne Keller  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Rapport de la conférence des experts et de la table ronde sur la contribution Climat et Energie

Rapport officiel

Auteur(s) :  Michel Rocard  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Le partage des fruits de la croissance en France

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Gilbert Cette  ;  Jacques Delpla  ;  Arnaud Sylvain  ;  Conseil d'analyse économique

Remis le 

Réseaux mondiaux d'innovation ouverte, systèmes nationaux et politiques publiques

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Frédérique Sachwald  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport d'information (...) sur les perspectives et le financement de la formation professionnelle

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gaëtan Gorce  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Philippe Cotis  ;  Présidence de la République

Remis le 

Pour une nouvelle vision de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Morand  ;  Delphine Manceau  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Geneviève Fioraso  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives

Avis

Auteur(s) :  Fatiha Benatsou  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Retrouver sa liberté de mouvement - PNAPS : plan national de prévention par l'activité physique et sportive

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

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