Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Partage de la valeur ajoutée, partage des profits et écarts de rémunérations en France

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-Philippe Cotis  ;  Présidence de la République

Remis le 

Pour une nouvelle vision de l'innovation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pascal Morand  ;  Delphine Manceau  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Rapport sur l'évaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche (compte-rendu de l'audition publique du 16 décembre 2008)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Claude Birraux  ;  Jean-Claude Etienne  ;  Geneviève Fioraso  ;  Assemblée nationale  ;  Sénat  ;  Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

Remis le 

Les entreprises dans les zones franches urbaines : bilan et perspectives

Avis

Auteur(s) :  Fatiha Benatsou  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Retrouver sa liberté de mouvement - PNAPS : plan national de prévention par l'activité physique et sportive

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jean-François Toussaint  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 

Rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006) remis par le Gouvernement au Parlement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010

Avis

Auteur(s) :  Christian Dellacherie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La formation professionnelle tout au long de la vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 2008

Les politiques des entreprises en matière de certification et l'utilisation de la validation des acquis de l'expérience

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

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