Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport annuel 2008 de l'Observatoire des délais de paiement

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Jean-Paul Betbeze  ;  Elisabeth Kremp  ;  Observatoire des délais de paiement

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2008

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles  ;  Délégation interministérielle à la ville et au développement social urbain

Remis le 

Rapport évaluant la mise en oeuvre de la réforme de la taxe professionnelle (application de l'article 85 de la loi n°2005-1719 du 30 décembre 2005 de finances pour 2006) remis par le Gouvernement au Parlement

Bilan d'application des lois

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Stratégie de Lisbonne pour la croissance et l'emploi - Programme national français de réforme 2008-2010

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Premières observations du Conseil économique, social et environnemental sur le projet de programme national de réforme 2008-2010

Avis

Auteur(s) :  Christian Dellacherie  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

La formation professionnelle tout au long de la vie

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er octobre 2008

Les politiques des entreprises en matière de certification et l'utilisation de la validation des acquis de l'expérience

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Centre d'études de l'emploi (Noisy-le-Grand, Seine-Saint-Denis)

Remis le 

Grenelle de l'environnement - Chantier n° 25 Entreprises et RSE

Rapport d'étude, Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Lebegue  ;  André-Jean Guerin  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire

Remis le 

Rapport d'information (...) sur l'application des mesures fiscales contenues dans les lois de finances et dans la loi n°2007-1223 du 21 août 2007 en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles Carrez  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 

Cotisations sociales : stabiliser la norme, sécuriser les relations avec les URSSAF et prévenir les abus

Rapport officiel

Auteur(s) :  Olivier Fouquet  ;  Thomas Wanecq  ;  Ministère du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique

Remis le 

Rapport d'information (...) sur la stratégie de recherche et d'innovation en France

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Joseph Kergueris  ;  Claude Saunier  ;  Sénat. Délégation pour la planification

Remis le 

Une stratégie industrielle pour les marchés du futur

Rapport officiel

Auteur(s) :  Pierre Gattaz  ;  Secrétariat d'Etat aux Entreprises et au Commerce extérieur

Remis le 

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