Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Florence Lustman  ;  Laurent Martel  ;  Alexis Masse  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2010

Le dispositif juridique concernant les relations interentreprises et la sous-traitance - Rapport du Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Volot  ;  Médiateur des Relations Inter-Entreprises industrielles et de la Sous-Traitance

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Jean Gaubert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Activité partielle de longue durée : prévenir les licenciements et préparer l'avenir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Brunet  ;  Philippe Dorge  ;  Jean-Pierre Geneslay  ;  Marc Biehler  ;  Secrétariat d'Etat à l'Emploi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Patrick Subremon  ;  Pascale Dugos  ;  Jean-François Juéry  ;  Pierre Berges  ;  Mickael Ohier  ;  Thomas Revial  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport des ateliers de l'alternance et de l'apprentissage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat à l'Emploi

Remis le 

Interview de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi, dans "Le Figaro" le 15 avril 2010, sur les nouvelles procédures destinées à faciliter la compréhension de la fiscalité.

Article Interview

Rapport au Parlement sur le crédit d'impôt recherche 2009

Rapport officiel

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Déclaration de Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'Etat au commerce extérieur, sur le rôle des pôles de compétitivité, garants de l'innovation pour la sortie de crise économique, Paris le 21 janvier 2010.

Déclaration

Les entreprises de taille intermédiaire au coeur d'une nouvelle dynamique de croissance

Rapport officiel

Auteur(s) :  Bruno Retailleau  ;  Alain-Roland Kirsch  ;  Marianne Faucheux  ;  Yves Magne  ;  Premier ministre  ;  Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi

Remis le 

Plan Bâtiment Grenelle - Comité de filière « Métiers du Bâtiment »

Rapport officiel

Auteur(s) :  Philippe Pelletier  ;  Ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer

Remis le 

Haut de page