Entreprise

Entreprise : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Chatillon  ;  Sénat

Remis le 

Observatoire national des zones urbaines sensibles - Rapport 2010

Rapport d'activité, Rapport d'étude

Auteur(s) :  Observatoire national des zones urbaines sensibles

Remis le 

Recherche et développement, innovation et partenariats - 2009

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

L'anticipation des restructurations, l'accompagnement et la gestion des plans de sauvegarde de l'emploi, la mise en oeuvre des conventions de revitalisation

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Jean-Marc Boulanger  ;  Bertrand Deumié  ;  Michel Laroque  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le  1er septembre 2009

Entreprises et niches fiscales et sociales - Des dispositifs dérogatoires nombreux

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Conseil des prélèvements obligatoires

Remis le 

Mission d'évaluation sur le crédit d'impôt recherche

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Florence Lustman  ;  Laurent Martel  ;  Alexis Masse  ;  Inspection générale des finances

Remis le  1er septembre 2010

Le dispositif juridique concernant les relations interentreprises et la sous-traitance - Rapport du Médiateur des relations inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Jean-Claude Volot  ;  Médiateur des Relations Inter-Entreprises industrielles et de la Sous-Traitance

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la Commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Patrick Ollier  ;  Jean Gaubert  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires économiques

Remis le 

Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur le crédit d'impôt recherche

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Alain Claeys  ;  Jean-Pierre Gorges  ;  Pierre Lasbordes  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Activité partielle de longue durée : prévenir les licenciements et préparer l'avenir

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Sylvie Brunet  ;  Philippe Dorge  ;  Jean-Pierre Geneslay  ;  Marc Biehler  ;  Secrétariat d'Etat à l'Emploi  ;  Inspection générale des affaires sociales

Remis le 

Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Bruno Durieux  ;  Patrick Subremon  ;  Pascale Dugos  ;  Jean-François Juéry  ;  Pierre Berges  ;  Mickael Ohier  ;  Thomas Revial  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de l'administration

Remis le 

Rapport des ateliers de l'alternance et de l'apprentissage

Rapport officiel

Auteur(s) :  Secrétariat d'Etat à l'Emploi

Remis le 

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