Entreprise

L'agrément des services de santé au travail - rapport de synthèse

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Claire Aubin ; Gilles Duhamel ; Daniel Lejeune ; Inspection générale des affaires sociales

Remis le 1er mars 2004

Les Perspectives de coopération entre Bordeaux et Toulouse : une analyse statistique : rapport final

Rapport interne

Auteur(s) : Jean-Pierre Gilly ; Catherine Baron ; Didier Dolomie ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale

Remis le 1er janvier 1997

Rapport du groupe de travail sur l'apprentissage - Propositions d'actions complémentaires à la réforme engagée sur l'apprentissage

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-Paul Anciaux ; Patrick Beaudoin ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat et des Professions libérales

Remis le 1er novembre 2004

Etude sur les coopérations locales inter-entreprises : analyse et propositions : rapport définitif

Rapport interne

Auteur(s) : G. de Ligny ; J.P. Houssel ; Florence Vidal ; Délégation à l'Aménagement du Territoire et à l'Action régionale ; Association Ingénieurs Mise en Valeur de l'Espace rural

Remis le 1er janvier 1998

Regards prospectifs sur l'Etat stratège n°2

Rapport d'étude

Auteur(s) : Commissariat général du Plan

Remis le 1er décembre 2004

Rapport du groupe de travail Statut de l'entreprise, de l'entrepreneur et du conjoint

Rapport officiel

Auteur(s) : Gérard Cornu ; Ministère des Petites et Moyennes Entreprises, du Commerce, de l'Artisanat, des Professions libérales et de la Consommation

Remis le 1er octobre 2004

Rapport sur la responsabilité sociale des entreprises

Rapport d'inspection

Auteur(s) : Elisabeth Dufourcq ; Geneviève Besse ; Inspection générale des affaires sociales ; Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques

Remis le 1er mars 2004