Entreprise

Les Cotisations sociales à la charge des employeurs : analyse économique

Rapport d'étude

Auteur(s) : Edmond Malinvaud ; André Gauron ; Jean Pisani-Ferry ; Conseil d'analyse économique

Remis le 1er janvier 1998

Les aides à la création d'entreprises innovantes à partir de la recherche publique : bilan des dispositifs et analyse des entreprises concernées

Rapport d'étude

Auteur(s) : Alain Billon ; Jean-Loup Dupont ; Jacques Haudebourg ; Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche

Remis le 1er juin 2005

Cyber-Consommation : les nouvelles tendances

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mars 2004

Mesures de soutien à l'innovation et à la recherche technologique - Bilan au 31 décembre 2004

Rapport d'étude

Auteur(s) : Pierre Audibert ; Ministère de la Recherche

Remis le 1er janvier 2005

Mission interministérielle de lutte contre les sectes : rapport 2000

Rapport officiel

Auteur(s) : Mission interministérielle de lutte contre les sectes

Remis le 1er janvier 2000

Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2004

Rapport d'activité

Auteur(s) : Autorité des marchés financiers

Remis le 1er mai 2005

Rapport du groupe de travail sur la transposition de la directive concernant les offres publiques d'acquisition

Rapport officiel

Auteur(s) : Jean-François Lepetit ; Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

Remis le 1er juin 2005

Une ambition : la participation pour tous.

Rapport officiel

Auteur(s) : François Cornut-Gentille ; Jacques Godfrain ; Premier ministre

Remis le 1er septembre 2005

Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur l'évolution de la fiscalité locale : Tome I - Rapport, Tome II - Auditions, Tome III - Annexes

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Augustin Bonrepaux ; Hervé Mariton ; Assemblée nationale

Remis le 1er juillet 2005

Gagner en compétences pour gagner en compétitivité : étude sur les pratiques de VAE dans les entreprises industrielles et de services à l'industrie

Rapport d'étude

Auteur(s) : Xavier Pette ; Charlotte Devin ; Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie. Direction générale des entreprises

Remis le 1er janvier 2005

Implantation des firmes japonaises en Chine : des enseignements pour les entreprises françaises

Rapport d'étude

Auteur(s) : Direction générale des entreprises ; Observatoire des stratégies industrielles ; Centre de Recherches sur la Culture japonaise de Rennes

Remis le 1er mai 2005

Les paiements sur l'internet : deuxième rapport de l'Observatoire de la Cyber-consommation

Rapport d'étude

Auteur(s) : Forum des Droits sur l'Internet

Remis le 1er mai 2005

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