Épuration de l'eau

Détection et investigation des épidémies d'infection liées à l'ingestion d'eau de distribution : approche intégrée environnementale et sanitaire

Rapport d'étude

Auteur(s) : Institut de Veille sanitaire

Remis le 15 janvier 2008

Rapport d'information (...) sur le pilotage de la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Fabienne Keller ; Sénat. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation

Remis le 27 juin 2007

Mission relative aux stations d'épuration vis-à-vis de la loi littoral dans le Finistère

Rapport d'étude

Auteur(s) : Jean Durand ; Jean Storez ; Catherine Bersani ; Conseil général des Ponts et Chaussées

Remis le 15 mars 2006

Evolution et suivi des coûts d'investissement en assainissement (épuration et réseaux) : analyse de la situation et recommandations

Rapport d'étude

Auteur(s) : Maurice Dubol ; Michel Guinaudeau ; François Hanus ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts

Remis le 3 janvier 2005

Rapport d'information (...) sur la gestion de l'eau sur le territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean Launay ; Assemblée nationale. Délégation à l'aménagement et au développement durable du territoire

Remis le 1er novembre 2003

Rapport d'information (...) sur la taxe générale sur les activités polluantes et la politique de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 1999

Rapport d'information déposé par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan en conclusion des travaux d'une mission d'évaluation et de contrôle constituée le 20 décembre 2000, sur le financement et la gestion de l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Yves Tavernier ; Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du plan

Remis le 1er janvier 2001

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan sur la réforme de la loi sur l'eau

Rapport parlementaire

Auteur(s) : Jean François-Poncet ; Jacques Oudin ; Sénat. Commission des affaires économiques et du plan

Remis le 1er janvier 2000

Les indicateurs de performance appliqués aux services publics de l'eau et de l'assainissement - Constats et propositions

Rapport d'étude

Auteur(s) : Yves Cousquer ; Jean Dumont ; François Hanus ; Thierry Lavoux ; Jean-Louis Prime ; Conseil général du Génie rural, des Eaux et des Forêts ; Conseil général des Ponts et Chaussées ; Inspection générale de l'Environnement