Équipement ferroviaire

Équipement ferroviaire : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Interview de M. Frédéric Cuvillier, secrétaire d'Etat aux transports, à la mer et à la pêche, à RMC le 22 mai 2014, sur la commande par la SNCF de 2 000 rames de trains régionaux (TER) trop larges pour nombre de ses quais.

Interview

Déclaration de M. Jean-Marc Ayrault, Premier ministre, sur le développement de l'intermodalité au sein de grandes métropoles régionales et les grandes lignes de la future réforme ferroviaire, à Nantes le 28 février 2014.

Déclaration

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2010-2011

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le  1er mars 2012

Autorité de régulation des activités ferroviaires (ARAF) - Rapport d'activité 2012

Rapport d'activité

Auteur(s) :  Autorité de Régulation des Activités ferroviaires

Remis le 

Déclaration de M. Frédéric Cuvillier, ministre des transports, de la mer et de la peche, sur les enjeux liés à l'amélioration des performances énergétiques du transport, le chantier du renouvellement des infrastructures de transport, notamment ferroviaires et portuaires, et la politique de fret ferroviaire, à Paris le 10 juillet 2013.

Déclaration

Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Roland Ries  ;  Sénat. Commission des affaires européennes

Remis le 

L'ouverture à la concurrence des services ferroviaires régionaux de voyageurs

Avis

Auteur(s) :  Jean-Marie Geveaux  ;  Thierry Lepaon  ;  Conseil économique, social et environnemental

Remis le 

Accueil des trains TEOZ Auvergne : expertise de l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Claude Liebermann  ;  Jean-Louis Picquand  ;  Patrick Labia  ;  Conseil général de l'environnement et du développement durable

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de suivi sur l'avant-projet consolidé de schéma national des infrastructures de transport (SNIT), de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Louis Nègre  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

Rapport déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Hervé Mariton  ;  Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire

Remis le 

Conditions pour une expérimentation portant sur l'ouverture à la concurrence des services de transports ferroviaires régionaux de voyageurs

Rapport officiel

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Secrétariat d'Etat aux Transports

Remis le 

Rapport d'information fait au nom du groupe de travail sur l'avenir du fret ferroviaire, constitué par la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Francis Grignon  ;  Sénat. Commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire

Remis le 

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