Équipement médical

Équipement médical : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Les maternités - Communication à la commission des affaires sociales du Sénat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le  1er décembre 2014

Déclaration de M. Alain Juppé, Premier ministre, sur la politique de lutte contre l'immigration clandestine, l'aménagement du territoire guyanais et la politique sociale, à Saint-Laurent du Maroni le 12 avril 1996.

Déclaration

Déclaration de Mme Fleur Pellerin, ministre des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique, sur les transformations à venir du secteur de la santé à l'aune de l'économie numérique et de l'innovation, au Sénat le 25 octobre 2013.

Déclaration

Le dispositif médical innovant - Attractivité de la France et développement de la filière

Rapport officiel

Auteur(s) :  Jacques Lewiner  ;  Jacques Le Pape  ;  Aude Rigard-Cerison  ;  Aurélien Croq  ;  Aude Teillant  ;  Centre d'Analyse stratégique

Remis le 

Déclaration de M. François Fillon, Premier ministre, sur le bilan des "programmes d'investissement d'avenir" engagés depuis la crise de 2008, notamment dans les secteurs sanitaires et médico-sociaux, à Strasbourg le 30 mai 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 2 juin 2010. Accords internationaux et autres textes.

Communiqué

Conseil des ministres du 10 mars 2010. Dispositifs médicaux.

Communiqué

Les besoins actuels et futurs des industries de santé en termes de formation

Rapport officiel

Auteur(s) :  Manuel Tunon de Lara  ;  Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

Remis le 

Rapport de mission au centre hospitalier de Carhaix - Mars 2008

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Marie-Ange Desailly-Chanson  ;  Ministère de la Santé, de la Jeunesse, des Sports et de la Vie associative

Remis le 

Bilan national des inspections réalisées dans les services de radiothérapie externe sur le thème de la radioprotection des patients par une approche sur les facteurs organisationnels et humains

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Autorité de sûreté nucléaire

Remis le 

Déclaration de M. Brice Hortefeux, ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement, sur la gestion concertée des flux migratoires et les actions de codéveloppement en matière de santé et de formation professionnelle des personnels de santé du Bénin, Cotonou, le 28 novembre 2007.

Déclaration

Déclarations de M. Philippe Douste-Blazy, ministre délégué à la santé, sur les grandes orientations de la politique de restructuration hospitalière et sur la modernisation du financement et de la tarification des établissements de santé, Nice le 30 juin et Perpignan le 7 juillet 1994.

Déclaration

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