Équipement sportif

Équipement sportif : liste des rapports et discours par date du plus récent au plus ancien

Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information sur le sport professionnel et les collectivités territoriales - Tome I : rapport

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Michel Savin  ;  Stéphane Mazars  ;  Sénat

Remis le 

Dispositif d'activités physiques et sportives en direction des âgés

Rapport officiel

Auteur(s) :  Daniel Rivière  ;  Ministère des Personnes âgées et de l'Autonomie  ;  Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l'Education populaire et de la Vie associative

Remis le 

Mission d'évaluation de la politique de soutien au sport professionnel et des solidarités avec le sport amateur

Rapport d'inspection

Auteur(s) :  Rémi Duchene  ;  Pierre Lepetit  ;  Bertrand Jarrige  ;  Inspection générale de l'administration  ;  Inspection générale des finances  ;  Inspection générale de la jeunesse et des sports

Remis le  1er juillet 2013

Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances sur le financement public des grandes infrastructures sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Todeschini  ;  Dominique Bailly  ;  Sénat. Commission de la culture, de l'éducation et de la communication  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Déclaration de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur les implantations d'équipements sportifs et la pratique sportive, Alençon le 26 avril 2013.

Déclaration

Sport pour tous et sport de haut niveau : pour une réorientation de l'action de l'Etat

Rapport d'étude

Auteur(s) :  Cour des comptes

Remis le 

Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes relative au Centre national pour le développement du sport (CNDS)

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Jean-Marc Todeschini  ;  Sénat. Commission des finances

Remis le 

Conseil des ministres du 3 mai 2012. Les Jeux olympiques de Londres et la stratégie du sport de haut niveau pour l'olympiade.

Communiqué

Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation en conclusion des travaux de la mission sur la gouvernance des fédérations sportives

Rapport parlementaire

Auteur(s) :  Gilles d'Ettore  ;  Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles et de l'éducation

Remis le 

Le sport à l'école et le sport scolaire

Rapport officiel

Auteur(s) :  Robert Lecou  ;  Présidence de la République

Remis le 

Déclaration de M. David Douillet, ministre des sports, sur la rénovation des équipements sportifs, Font-Romeu (Pyrénées-Orientales) le 9 décembre 2011.

Déclaration

Conseil des ministres du 14 décembre 2011. La stratégie internationale du sport français.

Communiqué

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